Politique de confidentialité

Responsable du traitement

Poule Soie Club de France — Contact : secretariatpscf@gmail.com
Adresse : 34, Rue Victor Hugo, 81400 SAINT BENOIT DE CARMAUX

Finalités des traitements

Les données collectées sur le site sont utilisées exclusivement pour :

• La gestion des adhésions au club ;
• La prise de commandes d’articles (ex. bagues, autres articles) et gestion logistique associée ;
• La gestion des inscriptions au Championnat de France ;
• Répondre aux demandes de contact reçues via le site (formulaire / e-mail).

(Aucune collecte de données à des fins statistiques ou marketing automatisé n’est effectuée par le site — pas d’outil d’analyse tel que Google Analytics en service).

Catégories de données collectées

• Données d’identification : nom, prénom.
• Données de contact : adresse e-mail, téléphone.
• Données nécessaires aux commandes / inscriptions : adresse postale, détails de commande, informations nécessaires à la participation au championnat (selon formulaire).
• Données techniques minimales nécessaires au fonctionnement (logs serveur pour la sécurité).

Base juridique

• Exécution d’un contrat ou mesures précontractuelles (adhésions, commandes, inscriptions).
• Consentement explicite pour l’envoi d’informations quand cela est nécessaire.

Destinataires des données

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de Poule Soie Club de France et, si nécessaire, au prestataire d’hébergement et de contenu du site internet pour les aspects techniques.

Durée de conservation

• Données liées aux adhésions : 5 ans (conservation pour suivi administratif/comptable) ;
• Données liées aux commandes (facturation) : 5 ans (obligations comptables) ;
• Données d’inscriptions aux championnats : 3 ans ;
• Données de contact issues du formulaire : 24 mois après le dernier échange si pas de relation contractuelle.

Sécurité

Poule Soie Club de France met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation.

Cookies

• Le site n’utilise pas de cookies d’analyse/statistiques.
• Des cookies techniques nécessaires au fonctionnement (connexion admin, gestion de session) peuvent être présents.

Droits des personnes

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité. Pour exercer ces droits : secretariatpscf@gmail.com. Vous pouvez également saisir la CNIL en cas de litige.

Date de dernière mise à jour : Septembre 2025

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Article 1 — Objet

Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site https://poulesoieclubdefrance.fr/

Article 2 — Accès au site

L’accès au Site est gratuit. L’éditeur peut interrompre, suspendre ou limiter l’accès pour maintenance ou raisons techniques.

Article 3 — Services proposés

Le Site permet notamment : présentation de l’association, standard et caractéristiques des Poule Soie, gestion des adhésions, commandes d’articles (bagues, etc.), inscriptions aux championnats et contact.

Article 4 — Responsabilités

Les informations publiées sont indicatives. Poule Soie Club de France ne saurait être tenu responsable des conséquences d’une mauvaise utilisation du Site ou d’un dysfonctionnement temporaire.

Article 5 — Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Article 6 — Données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

Article 7 — Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier les CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 8 — Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

Date de dernière mise à jour : Septembre 2025.